Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DESCHAMPS
M. James Ryland

Numéro de dépôt :
3910913
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
PIERRE DESCHAMPS de James Ryland

Présentation de la marque PIERRE DESCHAMPS

Déposée le 5 avril 2012 par monsieur James Ryland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PIERRE DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur James Ryland domicilié(e) 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jameswine.fr, M. james Ryland domicilié(e) 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France.

La marque PIERRE DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DESCHAMPS est expirée depuis le 5 avril 2022.

James Ryland a également déposé les autres marques suivantes : Réserve du Pape , "LE PORTAIL" AOP E-2-Mers AOP Bdx Bl AOP Bdx Rg liste non exhaustive peut être décliné en IGP


M. James Ryland - 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France


SARL Jameswine.fr, M. james Ryland - 3 Le Portail - 33420 - ESPIET - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vins.